Mentions Légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de NICOL’S YACHT :

Route du Puy St Bonnet
49300 CHOLET
Tél : (33) 2 41 56 46 56
E.mail : ventebateaux@nicols.com

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est : Nicols

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception

Ce site a été conçu par la société A3 WEB, création de site internet pour les entreprises
14, Rue de Belgique
Z.I Les Grands Bois
49280 La Séguinière
Tel. + 33 (0)2 52 45 00 10
RCS Angers 790 244 438

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de NICOL’S YACHT. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de NICOL’S YACHT dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de NICOL’S YACHT est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Droit d’accès

Toute personne physique justifiant de son identité peut faire valoir ses droits d’accès , de modification, de rectification et de suppression conformément aux dispositions de la loi informatiques et libertés du 06 janvier 1978 modifiée en adressant une demande écrite à ventebateaux@nicols.com

Protection des données personnelles

Pour plus d’explication sur la protection des données personnelles veuillez consulter notre page dédiée “Données personnelles“.
Pour plus d’explications concernant nos cookies, veuillez consulter notre “Politique de Cookies“.

Crédit photos :

Mis à jour le 26 avril 2021